Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut de la Francophonie
Agence universitaire de la Francophonie, Association

Numéro de dépôt :
4062564
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2024
Institut de la Francophonie de Agence universitaire de la Francophonie

Présentation de la marque Institut de la Francophonie

Déposée le 22 janvier 2014 par Agence universitaire de la Francophonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut de la Francophonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est Agence universitaire de la Francophonie, Association domicilié(e) 4 Place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence universitaire de la Francophonie (AUF) domicilié(e) 4 Place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France.

La marque Institut de la Francophonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de la Francophonie est expirée depuis le 22 janvier 2024.

Agence universitaire de la Francophonie a également déposé les autres marques suivantes : Agence universitaire de la Francophonie AUF , Savoirs en partage , Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD , Planète AUF , IFAG – Institut de la Francophonie pour l'administration et la gestion , Campus numérique francophone CNF , IFADEM (Initiative francophone pour la formation à distance des maîtres)


Agence universitaire de la Francophonie, Association - 4 Place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France


Agence universitaire de la Francophonie (AUF) - 4 Place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conseils en technologie de l'information.