Institut de la Francophonie
Présentation de la marque Institut de la Francophonie
Déposée le 22 janvier 2014 par Agence universitaire de la Francophonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut de la Francophonie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut de la Francophonie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de la Francophonie est expirée depuis le 22 janvier 2024.
Agence universitaire de la Francophonie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01